Conditions Générales d’Utilisation
de l’Agenda de la Femme Valeureuse
1. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les règles d’utilisation de l’agenda « La Femme Valeureuse » (ci-après « l’Agenda »), proposé par Rachel Danton-Prayag.
2. Accès et utilisation personnelle
• L’achat de l’Agenda confère un droit d’utilisation strictement personnel.
• Toute reproduction, diffusion, ou commercialisation non autorisée est interdite.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (designs, textes, illustrations) de l’Agenda est protégé par le droit d’auteur. L’utilisateur s’engage à respecter ces droits.
4. Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait de l’Agenda et des informations qu’il y consigne. Rachel Danton-Prayag décline toute responsabilité en cas de perte de données ou d’usage inapproprié.
5. Limitation de responsabilité
L’Agenda est fourni « tel quel », sans garantie particulière quant à son adéquation aux objectifs spécifiques de l’utilisateur.
6. Modifications
Le contenu et les fonctionnalités de l’Agenda peuvent être mis à jour sans préavis.
7. Loi applicable
Les CGU sont régies par le droit français, et tout litige relève de la compétence des tribunaux de Strasbourg.

Édition et Papeterie
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Conditions générales de ventes
Conditions d'utilisation